Mentions légales Imprimer
  • Domaine d'application

 http://gym-debastiani.fr et http://www.gym-debastiani.fr

  • Propriétaire du site

Anne-Cécile DE BASTIANI

381 Rue des Gayottes

42600 CHAMPDIEU, France

N° de téléphone : 04 77 97 05 96

SIRET : 38931396600043

 

  • Directeur de publication

Anne-Cécile DE BASTIANI

  • Webmaster

Anne-Cécile DE BASTIANI

  • Conception du site

Monsieur Ludovic LOMBARDIN

14 Chemin de la Prébende

42600 CHAMPDIEU, FRANCE

N° de téléphone : 0477 97 04 14

N° de téléphone mobile : 06 75 67 80 58

N° de fax : 04 27 23 04 14

E-mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

  • Crédits photos

Anne-Cécile DE BASTIANI

  • Hébergement

OVH

140 Quai du Sartel

59100 ROUBAIX, France

Hotline : 0899 701 761

Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Web : http://www.ovh.com/

  • Propriété intellectuelle

Ce site est sous la protection des règles internationales des droits d'auteur. Bénéficient de cette protection l'architecture du site et son contenu : La structure générale, ainsi que les logiciels, images animées ou non, sons, savoir faire, et tous autres éléments composants le site web sont la propriété exclusive d'Anne-Cécile DE BASTIANI. Selon les articles 122-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), vous ne pouvez pas reproduire ou représenter partiellement ou intégralement le site ou les éléments du site, quels que soient le procédé et le support, si la conséquence en est la communication au public. Seules les reproductions destinées à votre usage privé sont autorisées et non celles destinées à un usage collectif. Pour toutes autres utilisations, vous devrez demander l'autorisation en vous adressant au Salon d'Alexandra. Toute transgression de ces règles donnerait droit à des poursuites en contrefaçon.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse d'Anne-Cécile DE BASTIANI.

Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée. Toute représentation totale ou partielle de ce site web par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse d'Anne-Cécile DE BASTIANI est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site Web d'Anne-Cécile DE BASTIANI, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Le contenu du site web est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l'application complète et sans réserves de la loi française.

  • Responsabilité

Anne-Cécile DE BASTIANI ne peut être tenu pour responsable des informations contenues dans les autres sites web dont les internautes pourraient avoir accès par le biais du site Web d'Anne-Cécile DE BASTIANI. Le site Internet est susceptible de modification et d'évolutions sans notification d'aucune sorte.

  • Données personnelles

Anne-Cécile DE BASTIANI peut collecter des informations provenant des visiteurs du site Internet http://www.gym.elite-info.fr au moyen de questionnaires figurant sur le site Internet. Ces informations permettent de répondre à vos demandes d'informations. Les informations personnelles qui sont ainsi collectées se limitent à celles qui sont nécessaires pour vous contacter (telles que votre nom, votre prénom, nom de la société, adresse, vos e-mail, téléphone et fax).

Vous êtes informés que lors de vos visites sur le site Internet, un mécanisme de suivi de navigation peut être mis en œuvre. Vous disposez d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de techniques de traçage. Les informations nominatives vous concernant sont destinées à Anne-Cécile DE BASTIANI et ses partenaires. En aucun cas, Anne-Cécile DE BASTIANI ne cèdera ces informations à un tiers, sauf demande explicite de l’utilisateur.  

Votre passage sur le site donne lieu à la création d’un cookie de session. Celui-ci enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.), que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous avez la possibilité de vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en modifiant les paramètres de sécurité de votre navigateur (à titre indicatif : Outils / Options Internet sur Microsoft Explorer 6).

Les utilisateurs du site Internet d'Anne-Cécile DE BASTIANI sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.  

Conformément aux conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant et vous pouvez les faire modifier.